Conditions Générales de Vente

Version à jour du 9 août 2016

JC Parts s.r.o. est une société spécialisée dans la commercialisation de pièces détachées et accessoires automobiles neufs.

JC Parts s.r.o. est une société à responsabilité limitée de droit tchèque, au capital social de 200.000 couronnes tchèques, immatriculée sous le numéro 28444710 au registre du commerce du tribunal de Prague (République tchèque). Son siège social est cis Na Máchovně 1270, à Beroun en République tchèque.

1. Champ d’application de ces Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent aux utilisateurs et clients du site JC Parts. Ce site est disponible en anglais, français, tchèque et allemand via les domaines jcparts.eu jcparts.fr, jcparts.cz et jcparts.de. Dans l’ensemble de ces CGV, l’expression « site JC Parts » fait référence et s’applique à toutes les déclinaisons linguistiques du site, à l’exception du site tchèque. Les CGV s’appliquent sans exclusion à tout achat réalisé par un client sur le site JC Parts. Dans la suite de ces CGV, est considéré comme non-professionnel un utilisateur ou un client qui n’exerce pas d’activité commerciale directement liée à l’utilisation, la distribution ou la vente de pièces détachées et accessoires automobiles. Est considéré comme professionnel un utilisateur ou un client pour lequel l’utilisation, la distribution ou la vente de pieces ou accessoires automobiles auprès de JC Parts entre dans le champ de son activité principale. Toute validation de commande par un client vaut acception de ces CGV dans leur intégralité. JC Parts se réserve le droit d’amender ces CGV à tout moment sans préavis avec effet à compter de leur publication sur le site JC Parts.

2. Commande et relation client

JC Parts met les moyens suivants à disposition de ses clients pour passer commande ou pour toute question liée à nos services et produits : - le site Internet JC Parts (jcparts.eu, jcparts.fr, jcparts.de) disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 - le service client, disponible du lundi au vendredi de 9h à 18h au +33 (0)9 70 44 49 00 (prix d’un appel local non surtaxé), via Skype (identifiant : jcparts) - par l’intermédiaire du formulaire de contact du site (bouton « Une question ? Cliquez ici ! ») disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. JC Parts se réserve le droit de refuser ou de ne pas livrer une commande dans l’éventualité où une fraude au moyen de paiement est suspectée ou constatée ou dans l’hypothèse où un arriéré de paiement subsiste à l’encontre du client. Dès après validation de sa commande, le client reçoit un email de confirmation automatique. Une fois prête, la commande est alors placée en attente d’expédition jusqu’à vérification par JC Parts que le paiement a bien été reçu. À l’expédition, le client reçoit un premier email contenant le lien vers l’outil de suivi de l’expédition et son numéro de suivi. Il reçoit ensuite un second email contenant la facture de son achat.

3. Moyens de paiement

JC Parts met à disposition de ses clients les moyens de paiement suivants : carte bancaire (module de paiement sécurisé Braintree), PayPal, virement bancaire. JC Parts ne facture aucun frais additionnel lié au mode de paiement choisi. Les frais éventuels liés aux paiements par virement bancaire restent à la charge du client. Dans le cas où le client choisit le virement bancaire comme mode de paiement, il reçoit peu après commande un email de JC Parts contenant les instructions pour le virement. La commande reste alors en attente d’expédition jusqu’à réception du virement par JC Parts. La validation de toute commande par un client crée pour lui l’obligation d’en payer intégralement le prix dans les 7 jours. Les pièces et accessoires commandés sur les sites de JC Parts sont soumis à une clause de réserve de propriété et demeurent donc la propriété exclusive de JC Parts jusqu'à paiement intégral de la commande. En cas de non paiement de la commande dans les 7 jours, JC Parts se réserve le droit de l’annuler. Pour les paiements par carte bancaire et PayPal, le montant autorisé par le client est prélevé par JC Parts lorsque la commande est prête à être expédiée.

4. Disponibilité

JC Parts honore les commandes de ses clients dans la limite de ses stocks et de ceux de ses fournisseurs. La disponibilité des pièces et accessoires mis en vente est clairement indiquée sur les sites de JC Parts. Chaque référence est indiquée « En stock » (expédiée sous 24h), « Expédiée sous une semaine » ou « Sur demande ». L’expédition désigne le moment auquel les produits commandés sont remis à la société en charge de leur transport. Les délais pour chaque type de disponibilité sont indicatifs. Il n’est pas possible de passer commande directement pour les références indiquées « Sur demande ». Le client est invité à contacter le service client, lequel lui indique la disponibilité et le délai d’expédition pour la pièce en question.

5. Prix

Les prix indiqués sur le site Internet JC Parts s’entendent toutes taxes comprises, hors frais d’expédition et en euros. JC Parts se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. L’affichage d’un prix n’ouvre aucun droit au client tant que client n’a pas validé sa commande. Les prix qui s’appliquent à une commande sont ceux qui sont affichés lors de la validation de la commande. Les réductions sur la base d’un coupon sont appliquées lors de la commande sur la base d’un code entré par le client sous réserve de la validité du coupon de réduction. En cas de remboursement, le client n’est pas éligible au remboursement de la réduction. Les prix barrés affichés sur le site sont les prix publics TTC de référence conseillés par les manufacturiers et équipementiers pour la République tchèque. De même, les vignettes en pourcentage figurant dans les fiches produit indiquent la réduction offerte par JC Parts par rapport au prix public TTC de référence conseillé par le fabricant de la pièce pour la République tchèque. Le prix total facturé au client comprend une participation aux frais d’expédition. Celle-ci est indiquée clairement dans le récapitulatif précédant la validation de la commande ainsi que sur la facture. Le montant de la participation aux frais de livraison varie en fonction du pays de livraison (voir section « Livraison »). JC Parts s’engage à offrir les meilleurs prix à ses clients et rembourse la différence entre le prix facturé et tout prix inférieur trouvé chez un autre commerçant. Le remboursement n’est possible que pour les pièces strictement identiques (même numéro de référence, même qualité, état neuf, même conditionnement) dans le cas où le prix hors taxe et hors frais de port facturé par JC Parts est supérieur au prix hors taxe offert par un autre commerçant (à l’exclusion des sites d’enchères) au jour de la commande sur le site Internet de JC Parts. Pour se faire rembourser, il appartient au client demandeur de se mettre en relation avec le service client de JC Parts et de fournir tout élément permettant de démontrer que les conditions précédentes (en particulier la concomitance d’une offre à un prix inférieur le jour de la commande sur JC Parts) sont satisfaites. Après examen du dossier et, en cas de validation par nos services, JC Parts remboursera au client la différence constatée dans un délai de 10 jours ouvrés.

6. Taxe à la valeur ajoutée (TVA) et douane

JC Parts livre en République tchèque, dans l’Union européenne et dans un grand nombre d’autres pays hors Europe, dans le respect des restrictions éventuellement applicables au commerce des pièces et accessoires automobiles. JC Parts applique le taux de TVA de 21% (taux en vigueur en République tchèque) aux clients situés dans l’Union européenne ne disposant pas de numéro de TVA intra-communautaire. Les clients enregistrés à la TVA peuvent se mettre en relation avec le service client de JC Parts pour communiquer leur numéro de TVA intra-communautaire et ainsi obtenir une facture sans TVA avec reverse charge (autoliquidation). Les livraisons en dehors de l'Union européenne ne sont pas soumises à la TVA. JC Parts applique à ces clients des frais administratifs de 30 EUR pour couvrir les démarches de déclaration en douane. Peuvent s’appliquer des impôts locaux, redevances, taxes douanières et impositions diverses à l’occasion de l’importation dans le pays de livraison. Celles-ci sont à la charge du destinataire auquel il appartient de prendre avec les autorités compétentes et de se conformer à la législation applicable dans le pays de destination.

7. Informations produits

JC Parts fait tout son possible pour s’assurer de la pertinence et de l’exhaustivité des informations disponibles sur son site. Ces informations (textes, graphes, données et caractéristiques techniques, photographiques) sont cependant données à titre indicatif et peuvent être modifiées ou supprimées à tout moment sans préavis. JC Parts n’est tenu que d’une obligation de moyens quant à l’information mise à disposition des clients et ne saurait donc être tenu pour responsable en raison d’inexactitudes techniques ou d’omissions. De même, il appartient au client de s’assurer que les pièces ou accessoires achetés sur le site JC Parts sont montées et utilisées par une personne qualifiée conformément aux instructions du constructeur ou de l’équipementier. JC Parts ne saurait en aucun cas être responsable des conséquences d’un mauvais montage ou de l’utilisation d’une pièce ou d’un accessoire contraire aux instructions du constructeur ou équipementier.

8. Livraison

JC Parts livre dans l’Union européenne et en dehors. Une liste indicative des pays de livraison est disponible sur la page « Livraison » du site Internet JC Parts. Pour les livraisons dans des pays ne figurant pas dans cette liste, le client est invité à se mettre en relation avec le service client de JC Parts pour identifier un mode de livraison adapté. Le client est tenu d’acquitter une participation aux frais de livraison. Le montant de cette participation dépend du pays de livraison. Les montants de la participation sont détaillés à la page « Livraison » du site JC Parts. Ces conditions tarifaires relatives à la participation du client aux frais de livraison valent uniquement pour les commandes dont le poids total n'excède pas trente (30) kilogrammes, poids maximal accepté par nos transporteurs partenaires, et pour les commandes dont les dimensions n’excèdent pas les dimensions maximales autorisées par les transporteurs partenaires. Pour les commandes excédant le poids et les dimensions maximales acceptées par les sociétés de transport avec lesquelles JC Parts coopère, le service client de JC Parts se rapprochera éventuellement du client dès réception de la commande pour convenir d'une solution alternative de livraison et informer le client du montant de la participation aux frais de livraison. Dans le cas de commandes dont les dimensions et/ou le poids dépassent les limites de nos transporteurs partenaires, le montant de la participation aux frais de livraison mentionné dans la confirmation automatique de commande n’engage pas JC Parts. Pour les commandes vers la plupart des pays hors Union Européenne (ou les départements et territoires d'Outre-mer français), JC Parts facture 49 EUR de frais de port de base à la commande. Le service client de JC Parts peut éventuellement demander au client une participation complémentaire aux frais de port dans la mesure ou le poids ou les dimensions de la commande l'exige. La livraison est gratuite pour toute commande supérieure à 500 EUR vers la France métropolitaine, l'Allemagne, l'Autriche, la Croatie, la Hongrie, la Pologne, la Roumanie, la Slovaquie et la Slovénie. Pour les livraisons en République tchèque, il est recommandé de passer commande via jcparts.cz, qui propose des tarifs de livraison optimisés pour ce pays. JC Parts utilise les services de partenaires logistiques pour la livraison des commandes. Les informations relatives à ces partenaires sont disponibles à la page « Livraison » du site JC Parts. Les produits commandés sont livrés par ces partenaires à l’adresse de livraison communiquée par le client lors de la commande. Les informations communiquée par le client, lors de la prise de commande, engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire (notamment nom, prénom, numéro de nom de rue, code postal, ville, pays, numéro de téléphone, adresse e-mail), JC Parts ne serait être tenu responsable des délais ou impossibilité de livraison ou de toute autre conséquence résultant de l’erreur. Les délais anticipés d’acheminement des sociétés de livraison partenaires de JC Parts pour les différents pays de livraison sont indiqués à la page « Livraison » du site Internet JC Parts. Ces délais sont indicatifs et ne sauraient engager la responsabilité de JC Parts. Ils s’entendent en jours ouvrés à compter de l’expédition (c’est-à-dire à compter de la remise du colis par JC Parts au transporteur). À l’expédition de la commande, JC Parts communique au client un numéro de suivi permettant de suivre le progrès de l’acheminement. Les informations communiquées au client dans le cadre du suivi sont de la responsabilité de la société de transport. Une commande composée de plusieurs références est livrée en une seule expédition sauf dans l’hypothèse où JC Parts prend la décision de fractionner la commande en plusieurs livraisons. Dans cette éventualité, le montant facturé au titre de la participation du client aux frais d’expédition correspond au montant qui serait applicable si la commande était envoyée sans fractionnement. JC Parts décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou du transporteur, ainsi qu'en cas de pertes des produits commandés par le transporteur ou de grève. À compter de la livraison, la charge des risques et la responsabilité de la bonne conservation des pièces sont transférées au client. Quel que soit le mode de remise de la commande à la livraison, il convient que le client où la personne qu’il a chargée de sa réception vérifie l’état de l’emballage, l’état des produits et l’exhaustivité de la commande. En cas de remise en main propre, le client doit faire état sur le bon de livraison de toute contestation éventuelle et, le cas échéant, refuser le colis. Pour tout autre type de remise, le client doit adresser sa contestation à la société en charge de l’acheminement par courrier recommandé avec accusé de réception dans les trois jours suivant la réception et en informer le service client de JC Parts. À défaut de tout signalement passé ce délai, les pièces et accessoires sont réputés avoir été livrés exempts de vices apparents.

9. Rétractation et remboursement

Tous les produits vendus sur le site JC Parts bénéficient de la garantie « satisfait ou remboursé ». JC Parts étend le droit de rétractation de ses clients au-delà du délai légal en le portant à 365 jours calendaires à compter de l’expédition de la commande. Le remboursement n’est possible qu’à la condition suivante : le produit doit être retourné à JC Parts dans son état neuf d’origine (la pièce doit ne pas avoir été utilisée et ne doit pas présenter de traces de montage), complet et dans son emballage d’origine. Les conditions pour exercer le droit de rétractation et obtenir un remboursement et de retour sont détaillées à la page « Retour et remboursement » du site Internet JC Parts. Les frais de retour des pièces en cas d’exercice du droit de rétractation sont à la charge du client. Les pièces détachées doivent être retournées dans leur emballage d’origine, placées dans un autre carton et bien calées afin d’éviter tout risque de choc et dégradation. A la réception dans ses entrepôts, l’équipe logistique de JC Parts valide que les produits retournés sont bien neufs et en non-endommagés, complets et dans leur emballage d’origine. Si un article retourné ne répond pas à ces conditions, JC Parts se réserve le droit de refuser le retour de l’article en question. Dans ce cas, nos services informeront le client par email de cette décision et des raisons du refus. Le client pourra alors bien sûr récupérer tout article refusé après paiement des frais de réexpédition. JC Parts s’engage à rembourser au plus tard 7 jours calendaires après réception des articles dans nos entrepôts sous réserve d’acceptation des produits retournés. JC Parts utilisera pour le remboursement le même mode de paiement utilisé à l’achat. Dans le cas où tous les articles d’une commande sont retournés, JC Parts remboursera aussi les frais d’expédition (frais de port forfaitaire payé à la commande).

10. Garanties

Tous les produits vendus sur le site JC Parts bénéficient des garanties légales de conformité et de vices cachés de deux (2) ans. Les garanties ne couvrent pas l'usure normale du produit, les défauts et conséquences dus à une erreur du client (utilisation ou installation non conforme aux spécifications du fabricant, conditions de stockage affectant la bonne conservation de la pièce) ou à une utilisation anormale ou non conforme à se destination du véhicule sur lequel la pièce a été montée, ou encore les conséquences et dommages résultant d’un accident ou d’une cause externe climatique. Dans tous ces cas, la responsabilité de JC Parts ne saurait être engagée pour le défaut du produit et les dommages éventuels. La mise en œuvre de la garantie est soumise à expertise préalable. Celle-ci est réalisée selon les cas par le fabricant de la pièce (ou son représentant) ou par un expert mandaté par JC Parts (lorsque la pièce est encore installée sur le véhicule). Dans le cas où la garantie s’applique, JC Parts rembourse le client ou fournira une pièce neuve ou réparée au client dans un délai de trente (30) jours calendaires. Les conditions pratiques d’expédition et de remboursement sont les mêmes que celles détaillées dans la section « Rétractation et remboursement ». Pour plus de détails pratiques, consulter la FAQ.

11. Droit applicable, litiges et responsabilité

Le présent contrat est soumis à la loi tchèque. En cas de contentieux, seront compétents les tribunaux de Prague (République tchèque). Les clients non-professionnels dont le domicile est situé en République tchèque ou en France métropolitaine peuvent également choisir le tribunal compétent dans le ressort duquel est situé leur domicile. JC Parts ne saurait être tenu pour responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur ses sites. De même, JC Parts ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, en cas d’inexécution due au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, ou bien à la faute du client.

12. Propriété intellectuelle

Le contenu et l’architecture du site JC Parts, dans toutes ses déclinaisons linguistiques, est soumis et protégé par législation sur la propriété intellectuelle en vigueur en République tchèque. Toute reproduction, partielle ou non, sur quelque support que ce soit, est interdite, hormis à des fins strictement personnelles et non commerciales ou avec l’accord préalable exprès de JC Parts.

13. Données personnelles et cookies

Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs du site disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant en contactant le service client de JC Parts. JC Parts s'engage à ne transmettre en aucun cas à des tiers les informations personnelles concernant ses clients, sauf accord exprès de ces derniers. Des informations fournies par le client sont susceptibles d’être transmises par JC Parts à des sous-traitants pour l’exécution de la commande et/ou de la gestion du compte client ou des paiements. Il est entendu que la transmission de ces informations n’implique en aucune manière l’autorisation pour le prestataire de faire usage des données du client pour son propre compte ou pour tout autre usage que les tâches sous-traitées par JC Parts au prestataire. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à la réglementation en vigueur. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amenés à recevoir des propositions ou être informé de nos offres par téléphone, courrier ou e-mail. Si vous ne souhaitez plus recevoir de message de notre part, il vous suffira de vous désabonner, grâce à notre service de désabonnement qui vous est automatiquement proposé à la fin de chacun de nos messages ou en contactant notre service client par email. JC Parts utilise des cookies pour offrir un meilleur service à ses clients. La navigation sur notre site implique acceptation par l’utilisateur de l'utilisation de cookies par JC Parts.